La bibliothèque municipale de Saint-Jorioz est un service public ayant pour but de faciliter l'accès à l'information, la formation et la culture pour tous. L'accès aux espaces, aux documents en consultation sur place, aux postes internet est libre. L'accès au service d'emprunt est quant à lui soumis aux conditions décrites ci-dessous.
Accès
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Tarifs et règles d'emprunt
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L'abonnement est gratuit pour les moins de 18 ans, au delà, le coût est de 16 euros.
Avec la carte, vous pouvez emprunter 5 livres, 2 CD ou livres audio, 2 DVD, 2 revues et 1 jeu de société.
Les enfants jusqu'à 15 ans ne peuvent emprunter que les documents du secteur jeunesse.
La carte d'adhérent permet de réserver des documents en vous connectant à votre espace adhérent.
La durée du prêt est de 28 jours. Vous avez la possibilité de prolonger une fois vos prêts pour une durée de 14 jours en vous connectant également à votre espace adhérent. Cette option n'est ouverte que lors des 28 jours de prêt initiaux. Les nouveautés sont elles empruntables 21 jours.
En cas de retard, les pénalités sont de 4 euros pour la troisième relance et 6 euros pour la quatrième. Les prêts seront bloqués jusqu'au règlement de la pénalité et la restitution des documents. N'hésitez pas à nous contacter si vous êtes dans l'impossibilité de rendre vos documents dans les délais.
Modalités d'inscriptions
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L'abonnement est individuel et nominatif et ouvert à tous quel que soit le lieu de résidence, sans justificatif de domicile. La carte est valable un an de date à date. Toute inscription est soumise à l'acceptation du règlement intérieur de la bibliothèque.
Règlement intérieur
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Règlement intérieur
Bibliothèque municipale de Saint-Jorioz
Le règlement intérieur fixe les droits et devoirs des usagers : accès à la bibliothèque, consultation des documents, conditions de prêts…
Le personnel (salariés et bénévoles engagés dans le fonctionnement de la bibliothèque), est chargé de le faire appliquer.
La bibliothèque municipale de Saint-Jorioz est un service public ayant pour but de faciliter l’accès à l’information, à la formation, à la culture et aux loisirs pour tous.
Le personnel ainsi que les bénévoles chargés de l’accueil sont disponibles pour aider les usagers à utiliser au mieux les ressources de la bibliothèque.
Chapitre 1 : Accès à la bibliothèque
L’accès aux espaces, collections et services sur place est gratuit pour tous.
La consultation de certains services et ressources est soumise à certaines conditions :
- La consultation du poste informatique doit se faire dans le respect de la « charte Informatique » en vigueur (voir Annexe 2) et uniquement sur présentation d’une autorisation parentale signée pour les mineurs.
Chapitre 2 : Règles du vivre ensemble
Le public doit :
- Respecter les autres usagers ;
- Respecter les membres du personnel (salariés et bénévoles) et les consignes qu’ils peuvent être amenés à donner ;
- Respecter la neutralité de l’établissement ; propagande et prosélytisme sont interdits, l’affichage est soumis à autorisation. La Charte de la laïcité dans les services publics s’applique à la Bibliothèque ;
- Adopter un comportement approprié, ne pas être en état d’ébriété manifeste notamment ;
- Ne pas circuler en roller, skate ou trottinette ;
- Ne pas fumer ou vapoter ;
- N’introduire aucun animal à l’exception des animaux d’accompagnement pour les personnes présentant un handicap ;
- N’introduire aucune boisson alcoolisée ;
- Ne pas dégrader les locaux, matériels, mobiliers et collections mis à disposition
- Ne pas troubler la tranquillité des usagers – ne pas parler fort. L’usage du smartphone n’est pas autorisé en mode téléphone doit être limité.
- Se conformer, dans tous les cas, aux consignes orales ou écrites du personnel.
La consommation de nourriture et de boissons est autorisée mais doit se faire dans le respect de l’intégrité des documents mis à disposition par la bibliothèque. En cas de dégradation, le document abîmé devra être remplacé ou remboursé, selon les tarifs en vigueur.
Enfin, le personnel n’est pas responsable des effets personnels des usagers.
Chapitre 3 : Accès et emprunts des mineurs dans la bibliothèque
La bibliothèque n’est pas un lieu de garde : tout enfant de moins de 6 ans doit donc être accompagné d’une personne majeure. Les parents ou responsables légaux demeurent expressément responsables des allées et venues, du comportement ainsi que des emprunts des enfants dont ils ont la charge, quel que soit leur âge. Au moment de la fermeture de la bibliothèque, si un enfant est seul, le personnel contactera ses parents qui s’engagent à venir le chercher dans les plus brefs délais. La responsabilité du personnel salarié ou des bénévoles ne peut être engagée dans le choix des documents empruntés par les enfants.
Chapitre 4 : Application du présent règlement
Sous l’autorité du responsable de service, le personnel peut :
- Demander à quiconque ne respectant pas le règlement de quitter l’établissement ;
- Exclure de façon temporaire ou définitive du bénéfice des services et/ou de l’accès à la bibliothèque toute personne qui, par son comportement, ses écrits ou ses propos, manifesterait un manque de respect caractérisé vis-à-vis du public ou du personnel (salariés et bénévoles) ;
- Être amené à refuser l’accès à l’établissement en cas d’affluence et de danger pour l’ordre ou la sécurité des personnes et des biens ;
- Contrôler les issues et demander aux personnes présentes de présenter leur carte d’usager dans le cas d’un constat d’infraction, d’un comportement inapproprié ou de l’usage frauduleux d’une carte ;
- Procéder à l’application du présent règlement en matière de tarification, applications de pénalités et sanctions ;
- Appliquer les décisions préfectorales dans le cadre du plan « Vigipirate ».
Le responsable de service est autorisé à recourir aux forces de l’ordre en cas de perturbation du service (désordre, vandalisme, vol, atteinte aux personnes, etc.).
Chapitre 5 : Conditions d’inscription à la bibliothèque et responsabilité de l’emprunteur
Les tarifs d’abonnements, pénalités de retard, tarif de remplacement de la carte d’abonné, remboursement…sont fixés chaque année par délibération du Conseil Municipal. L’ensemble de ces transactions financières s’effectuent par carte bancaire, chèque bancaire ou espèces.
5.1 Inscription et droits sur la protection des données
L’abonnement est individuel et nominatif. La carte est valable un an, de date à date. Aucune inscription ne peut être remboursée.
L’inscription ainsi que les exonérations de paiement le cas échéant se font sur présentation des pièces justificatives définies par le service. Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à incrémenter le logiciel de gestion de la bibliothèque et à générer des statistiques internes. Ces données, à caractère strictement confidentiel, ne sont transmises à aucun autre destinataire.
Conformément à la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 et enrichie en 2016, les personnes inscrites bénéficient d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui les concernent en s’adressant à la bibliothèque. Par ailleurs le règlement européen applicable à compter du 25 mai 2018 qui a adopté le règlement général sur la protection des données. A ce titre la collectivité s’engage à ne transmettre les données personnelles en sa possession à aucun organisme quel qu’il soit. Seuls les agents en charge des inscriptions auront un droit d’accès à ces données.
Les détenteurs d’une carte de la bibliothèque doivent signaler tout changement de patronyme ou de coordonnées. L’usager est personnellement responsable de sa carte. En cas de perte ou de vol, il doit impérativement prévenir la bibliothèque pour faire bloquer sa carte. Le remplacement d’une carte en cours de validité est payant (voir Annexe 1), sauf si elle a été volée, sur présentation de justificatif.
5.2 Modalités d’emprunt
L’emprunt de documents nécessite une carte d’abonné. Les profils d’emprunteurs sont liés à l’âge et conditionnent les droits de prêt et de consultation. La carte d’abonné permet de réserver des documents et de prolonger les prêts selon des modalités fixées (voir Annexe 1).
L’usager est responsable des documents enregistrés sur sa carte, même si ceux-ci sont empruntés par d’autres personnes. L’usager doit donc rendre les documents en bon état et signaler toute anomalie ou détérioration au moment du prêt.
5.3 Retards
L’usager est tenu de restituer dans les délais les documents empruntés. Après ce délai, une lettre de relance avec pénalité est envoyée à l’abonné (voir Annexe1).
La bibliothèque réclame par courriel, téléphone et courrier les documents non rendus.
5.4 Détériorations et pertes des documents
L’emprunteur se doit de signaler tout dommage, détérioration ou perte de document. Le remplacement ou le remboursement dudit document ou de son matériel d’accompagnement (livret, boîtier, jaquette, pochette plastique, code barre, étiquette…) sera exigé par la bibliothèque, selon des modalités fixées (voir Annexe 1). Les DVD doivent impérativement être remboursés selon le tarif forfaitaire. Les usagers ne doivent pas réparer par eux-mêmes les documents abîmés.
La restitution d’un document, après avoir réglé le montant de son remplacement, ne peut donner lieu à remboursement.
La non restitution d’un document soixante jours après la date de retour prévue entraîne une mise en recouvrement de sa valeur selon les tarifs votés (procédure de contentieux). L’acquittement par l’usager de ce recouvrement annule les pénalités de retard prévues à l’article 5.3. Dans le cas où le document est restitué après la procédure de contentieux, l’usager reste redevable de la pénalité de retard.
En cas de difficultés, l’usager peut contacter la bibliothèque.
Chapitre 6 : Reproduction et photographie
Les photographies et vidéos de la bibliothèque (intérieur et extérieur) sont restreintes à un usage privé. Les photographies et vidéos de personnes (usagers et personnels salariés et bénévoles) sont soumises à autorisation de la bibliothèque.
Annexe 1
Délibération N°2022.103 du Conseil municipal du 05/12/2022
Délibération N°2023.13 du Conseil municipal du 27/02/2023
Tarifs d’abonnement annuel de date à date
Usager âgé de moins de 18 ans : gratuité
Usager âgé de 18 ans et plus : 16 €
Abonnement pour 3 mois adultes « touristes » (18 ans et +) : 5€
Abonnement collectivités basées à Saint-Jorioz : gratuit
Abonnement collectivités extérieures à Saint-Jorioz : 15 €
Tarif de remplacement de la carte d’abonné : 3 €
Pénalités de retard
Première et deuxième lettres de relance : sans pénalité
Troisième lettre de relance (2 mois de retard) : pénalité de 4 €
Quatrième lettre de relance (3 mois de retard) : pénalité de 6 €
Modalités de remboursement
- Livres jeunesse petit format (moins de 20 cm de longueur ou de largeur) : 10 €
o Si le livre a plus de 10 ans : 6 €
- Livres jeunesse grand format (20 cm et plus de longueur ou de largeur) : 17 €
o Si le livre a plus de 10 ans : 13 €
- Livres adultes petits format (11 cm de largeur par 18 cm de longueur maximum) : 10 €
o Si le livre a plus de 10 ans : 6 €
- Livres adultes grand format (plus de 11 cm de largeur par 18 cm de longueur) : 19 €
o Si le livre a plus de 10 ans : 15 €
- Textes lus (jeunesse et adultes) : 20 €
o Si le texte lu a plus de 5 ans : 16 €
- CD (jeunesse) : 17 €
o Si le CD a plus de 5 ans : 13 €
- DVD (jeunesse et adultes) : 42 € (comprend le prix des droits de prêt voire de projection)
o Si le DVD a plus de 5 ans : 38 €
Prestations :
Photocopie format A4 N&B : 0.60 €
Photocopie format A4 Couleur : 0.90 €
Annexe 2
Charte d’utilisation des ressources informatiques
Bibliothèque municipale de Saint-Jorioz
Dans le cadre des missions de service public mentionnées dans son règlement intérieur, la bibliothèque municipale de Saint-Jorioz met à disposition du public des outils et des moyens d’accès aux nouvelles technologies de l’information et de la communication.
Article 1 – Généralités
- Objet et domaine d’application de la charte
La présente charte a pour but d’informer et de responsabiliser les usagers souhaitant bénéficier des ressources mises à disposition par la bibliothèque de Saint-Jorioz en termes d’accès au poste informatique.
- Accessibilité
Ce document est consultable sur place sous format papier à proximité du poste informatique. Toute personne bénéficiant de ce service déclare en avoir pris connaissance lors de chaque connexion à un poste informatique.
- Application
La bibliothèque municipale de Saint-Jorioz se réserve le droit d’interdire l’accès à un poste informatique à toute personne qui contreviendrait au contenu de cette charte.
Article 2 – Services offerts
2.1 Modalités d’accès au poste informatique et à Internet
L’accès au poste informatique est gratuit à toute personne préalablement inscrite.
2.1.1 Ordinateurs du réseau
La bibliothèque municipale de Saint-Jorioz met à disposition au moins un poste informatique connecté à Internet et à une imprimante. L’accès à ce service est soumis à une inscription préalable. L’usager pourra se connecter grâce à une carte de bibliothèque ou par le biais d’un pass Informatique gratuit.
2.1.2 Offre wifi
La bibliothèque municipale de Saint-Jorioz est équipée d’une borne wifi permettant aux usagers de se connecter à Internet via leurs appareils personnels. L’accès à ce service est ouvert à tous.
L’utilisateur doit être autonome dans la configuration de la connexion à son appareil. Les données échangées sur le réseau ne sont pas cryptées.
2.1.3 Modalités de connexion
Un identifiant et un mot de passe de connexion seront communiqués par le personnel. Ils doivent rester strictement confidentiels. La non-application de cette confidentialité pourra entraîner la radiation du service d’accès gratuit à un poste informatique.
Le temps de connexion n’est pas limité mais sera laissé au jugement du personnel salarié ou des bénévoles en cas d’affluence pour permettre à tous les usagers de bénéficier de ce service.
2.1.4 Modalités d’utilisation
La loi 2006-64 du 14 janvier 2006 rend obligatoire l’identification des usagers d’un fournisseur d’accès. La bibliothèque municipale de Saint-Jorioz en tant que tel est tenue de conserver les données de connexion des utilisateurs du service sur une durée d’un an et de les fournir, sur demande des autorités judiciaires, aux services de police et de gendarmerie.
La navigation est destinée à la recherche documentaire. Priorité sera donc donnée à cet usage. Il est par ailleurs, interdit d’accéder aux sites à caractère pornographique ou raciste (voir rappel de la loi en article 3), aux sites de téléchargement, aux sites de commerce et de bourse en ligne, aux sites de paris.
La bibliothèque se réserve le droit de modifier à tout moment, ce filtrage dans le cas où elle le jugerait utile. Des filtres empêchent l’accès à des sites constituant une atteinte à l’ordre public, à la personne, et aux mineurs.
Le personnel salarié et bénévole de la bibliothèque peut faire cesser la consultation de sites contrevenant à la présente charte. La bibliothèque municipale de Saint-Jorioz ne saurait être tenue responsable de la qualité et de la sincérité de l’information trouvée sur Internet, ni des perturbations du réseau.
L’usage des clés USB sera contrôlé pour éviter la propagation de virus informatiques. Ainsi le personnel de la bibliothèque se réserve le droit de refuser l’usage de certaines clés USB.
Afin de ne pas déranger les autres usagers de la bibliothèque, les utilisateurs sont priés de respecter le calme en gardant un volume sonore acceptable. Pour l’écoute de contenus sonores ou vidéo, les usagers sont priés d’utiliser des casques audios ou des écouteurs.
2.1.5 Modalités de consultation par les mineurs
Une autorisation est nécessairement remplie et signée par les parents ou par le tuteur légal pour tout mineur souhaitant accéder au poste informatique. Elle est valable sans limite de date et peut être retirée par les parents ou par le tuteur à tout moment s’ils le jugent nécessaire.
La responsabilité du personnel salarié et des bénévoles ne peut être engagée dans le choix des documents ou des sites consultés sur Internet.
2.2 Service d’impression
Une imprimante reliée au réseau permet à l’utilisateur d’imprimer des documents en format A4 aux tarifs indiqués en Annexe 1 du règlement intérieur et affichés à l’accueil.
Annexe 3
Cadre juridique général
L’utilisation d’un système informatique, quel qu’il soit, est soumis au respect d’un certain nombre de textes de lois. Leur non-respect est passible de sanctions pénales (amendes et emprisonnement).
Pour information et de manière synthétique, ces textes concernent :
- La protection des mineurs : la bibliothèque municipale de Saint-Jorioz étant ouverte à tous, il est interdit de consulter des sites à caractère violent, pornographique ou de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine susceptibles d’être vus ou perçus par un mineur. A fortiori, la consultation de sites de ce type mettant en scène des mineurs est également sanctionnée pénalement (Articles 227-23 et 227-24 du Code pénal).
- La fraude informatique : « Le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans tout ou partie d’un système ; le fait d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un système ; le fait d’introduire, de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu’il contient » sont considérés comme des délits. « La tentative des délits est punie des mêmes peines. » (Articles 323-1 à 7 du Code pénal).
- Les droits d’auteurs : le Code de la propriété intellectuelle sanctionne la contrefaçon et d’une manière générale toute atteinte aux droits des auteurs. Toute réutilisation de données comportant des œuvres littéraires et artistiques protégées est illicite sans le consentement express des auteurs ou des ayant droits.
- La conservation des données électroniques : conformément au Code des postes et des communications électroniques (CPCE) et notamment ses articles L 34-1 et R10-13, à la loi 2006-64 du 23 janvier 2006 et au décret 2006-356 du 24 mars 2006 relatifs à la conservation des données des communications électroniques, la Bibliothèque municipale de Saint-Jorioz conservera pour une durée d’un an les informations permettant d’identifier l’utilisateur et les données relatives aux fournisseurs et aux services utilisés.
- Conformément à la loi du 5 janvier 1988 relative à la fraude informatique, il est interdit de pénétrer dans des systèmes autres que ceux dont l’accès est prévu, d’entraver le système, de porter atteinte aux données et de tenter d’accéder au disque dur, de modifier en quoi que ce soit la configuration du poste de consultation.
De manière générale, l’utilisateur doit veiller au respect du matériel et signaler au responsable tout dysfonctionnement du matériel informatique.
Ouverture un samedi par mois
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